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La cigarette électronique en France en mai 2016

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Notre ministère de la santé a fait le point sur l’e-cigarette, il nous explique que 7,7 à 9,2 millions de français auraient déjà expérimenté le produit et que notre pays compterait actuellement entre 1,1 et 1,9 million de vapoteurs réguliers comme annoncé par l’OFDT.

marteau juge

On apprend également que la Directive européenne concernant les produits du tabac (et notamment l’e-cigarette) sera transposée en mai 2016 dans l’hexagone. Ce sera aux états membres de l’Union de décider alors s’ils veulent classer la cigarette électronique comme un produit du tabac ou comme un produit pharmaceutique.

Les modalités d’application de cette Directive en droit national français ne sont pas encore précisées par le ministère. Notons également que certains éléments de cette Directive peuvent être appliqués immédiatement. Cette date (mai 2016) peut être entendue comme une échéance maximale pour la transposition de la Directive.

Selon le cabinet de notre Ministre de la Santé, Marisol Touraine, les consommateurs devraient bénéficier davantage d’informations sur les emballages des produits de la vape. Même si beaucoup d’acteurs accueillent cette nécessité d’information avec professionnalisme, certains pensent en revanche que la mise en vente sera plus difficile puisque les fabricants et les importateurs auront l’obligation de notifier leurs produits aux états membres 6 mois avant leur commercialisation. Un frein évident à l’innovation et à la variété des offres.

Un autre point qui risque de déplaire à beaucoup de vapoteurs, plusieurs type de matériels, comme les MODS pourtant reconnus comme plus efficaces dans la délivrance de nicotine, pourraient bien être interdits à la vente si l’on s’en tient au texte de la Directive. La publicité enfin, pourrait subir les mêmes règles de contrôle que celles actuellement appliquées pour les produits du tabac, ce qui pourrait inclure toutes formes de communication directe ou indirecte en faveur du produit.

La suite au prochain numéro… en espérant que je vous annoncerais de meilleures nouvelles.

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